COVID : le pass sanitaire rejeté dans les centres commerciaux des Hauts-de-Seine
Publié : 31 août 2021 à 12h46 par Lucas Pierre
La justice maintient en revanche l'arrêté préfectoral pour les magasins de Seine-et-Marne.
Crédit : CC0 - Jean-Louis Zimmerman
Le tribunal administratif de Cergy, dans le Val-d’Oise, a suspendu l’arrêté préfectoral prévoyant l’obligation de présenter un pass sanitaire à l’entrée des magasins et centres commerciaux de plus de 20 000m² des Hauts-de-Seine ce lundi 30 août. Après la suspension de ces mêmes arrêtés dans les Yvelines et l’Essonne, des recours sont toujours examinés pour le reste des départements franciliens, sauf à Paris.
Plus besoin de présenter un pass sanitaire à l’entrée des grands magasins dans les Hauts-de-Seine. Le tribunal de Cergy (Val-d’Oise) a suspendu, ce lundi 30 août, l’arrêté préfectoral contraignant la présentation du fameux sésame à l’entrée des centres commerciaux de plus de 20 000m² dans le département. Cet arrêté prévoyait la présentation obligatoire du pass sanitaire à l’entrée du centre commercial So-Ouest, à Levallois-Perret, et du magasin Conforama, à Colombes, depuis le 14 août dernier.
Depuis la série d’application de ce type d’arrêtés dans tous les départements franciliens, la justice a retoqué aussi cette obligation dans les Yvelines et dans l’Essonne. Pour le moment, la Seine-et-Marne est le seul département dans lequel la justice a décidé de maintenir l’application du pass sanitaire à l’entrée des grands magasins.
Des recours sont toujours en train d’être examinés dans le Val-de-Marne, le Val-d'Oise et la Seine-Saint-Denis.